Jean-Pierre Jouffroy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jouffroy (Jean-Pierre)
25170 Lavernay
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
c) Représentants de fabricants de fromages
autres que les coopératives
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000260281
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Jouffroy (Jean-Pierre)
25170 Lavernay
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
c) Représentants de fabricants de fromages autres que les coopératives
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2002
19/07/2002
De:
Jouffroy (Jean-Pierre)
artiste-peintre ; 47 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de la culture, et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589314
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2001
14/07/2001
De:
Jouffroy (Jean-Pierre)
artiste-peintre ; 45 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la culture
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000760274
(source JORF)
nomination
15 Mai 1999
15/05/1999